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Archives notariales

Les archives notariales ont qualité d'archives publiques depuis la loi de 1979.

De ce fait, les notaires sont tenus de verser aux Archives départementales leurs minutes et répertoires de plus de 75 ans. Il se peut, toutefois, que des documents de plus de 75 ans ne se trouvent pas encore aux Archives.

Le fonds notarié aux Archives départementales de la Creuse est assez conséquent au vue des versements successifs qu’il a accueilli depuis 1928. La sous-série dédiée à ce fonds est la sous-série 6 E.

Celle-ci compte aujourd’hui 29734 cotes pour un total d’environ 1752 mètres linéaires répartis entre deux magasins de conservation d’archives. Le plus ancien acte notarié recensé date de 1480 et a été instrumenté par maître Girault, notaire royal de Gouzon.

 Le classement et la cotation, s’effectuent en continu, c'est-à-dire au fur et à mesure des versements. Les répertoires ci-dessous offre un regroupement géographique des études.

Ahun

Ajain

Anzême

Arfeuille-Châtain

Ars

Aubusson

Augères

Auzances

Azat-Chatenet

Azérables

Banize

Bazelat

Bellefaye

Bellegarde-en-Marche

Bénévent-l'Abbaye

Bétête

Blaudeix

Blessac

Bonnat

Bord-Saint-Georges

Bosmoreau-les-Mines

Bourganeuf

Le Bourg-d'Hem

Boussac

Bussière-Dunoise

La Celle Dunoise

La Cellette

Ceyroux

Chamberaud

Chambon-sur-Voueize

Champagnat

Champsanglard

La Chapelle Baloue

La Chapelle Saint Martial 

La Chapelle Taillefert

Chard

Chatain

Chatelus Malvaleix

Le Chauchet

Chavanat

Chénérailles

Chéniers

Clairavaux

Clugnat

Compeix (Le)

Courtine (La)

Cressat

Crocq

Crozant

Domeyrot

Dontreix

Donzeil (Le)

Dun le Palestel

Evaux-les-Bains

Faux-la-Montagne

Felletin

Flayat

Fransèches

Fresselines

Genouillat

Gentioux

Gioux

Glénic

Gouzon

Grand-Bourg (Le)

Guéret

Jalesches

Jarnages

Jouillat

Ladapeyre

Lafat

Lépaud

Lépinas

Lioux-les-Monges

Lupersat

Magnat L'Etrange

Mainsat

Maison Feyne

Maisonnisses

Mautes

Méasnes

Mérinchal

Montaigut-le-Blanc

Monteil au Vicomte

Mortroux

Mourioux

Moutier d'Ahun

Moutier-Malcard

Moutier-Rozeille

Naillat

Néoux 

Nouaille (La)

Nouhant

Nouzerolles

Nouziers

Parsac

Peyrabout

Peyrat-la-Nonnière

Pionnat

Pontarion

Pontcharraud

Puy-Malsignat

Rochette (La)

Royère

Saint-Agnant-de-Versillat

Saint-Agnant-près-Crocq

Saint-Amand-Jartoudeix

Saint-Avit-de-Tardes

Saint-Avit-le-Pauvre

Saint-Domet

Saint-Eloi

Saint-Etienne-de-Fursac

Saint-Fiel

Saint-Georges-la-Pouge

Saint-Georges-Nigremont

Saint-Germain-Beaupré

Saint-Hilaire-la-Plaine

Saint-Hilaire-le-Château

Saint-Laurent

Saint-Loup

Saint-Maixant

Saint-Marien

Saint-Martial-le-Vieux

Saint-Martin-Château

Saint-Martin-Sainte-Catherine

Saint-Maurice-près-Crocq

Saint-Médard

Saint-Merd-la-Breuille

Saint-Michel-de-Veisse

Saint-Oradoux-de-Chirouze

Saint-Oradoux-Près-Crocq

Saint-Pardoux-Lavaud

Saint-Pardoux-les-Cards

Saint-Pierre-de-Fursac

Saint-Pierre-le-Bost

Saint-Priest-d'Evaux

Saint-Sébastien

Saint-Sulpice-le-Dunois

Saint-Sulpice-le-Guérétois

Saint-Sulpice-les-Champs

Saint-Vaury

Saint-Victor

Saint-Yrieix-les-Bois

Sainte-Feyre

Sannat

Sardent

Saunière (La)

Sermur

Sornac

Soubrebost

Soumans

Souterraine (La)

Vallière

Vareilles

Verneiges

Vidaillat

Viersat

Vigeville

Villedieu (La)