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Archives antérieures à 1790 (Ancien Régime)

[ A ] Actes du pouvoir souverain et domaine public

La série A , la moins importante du point de vue du volume des documents (21 articles), est consacrée aux actes du pouvoir souverain et au Domaine royal.
Les principaux documents conservés dans ce fonds consistent essentiellement en des déclarations royales et lettres patentes du roi, arrêts du Conseil d’Etat.


[ B ] Cours et juridictions

Cette série est dédiée aux juridictions d’Ancien Régime, tant royales que seigneuriales.

  • B : Sénéchaussée de la Marche, Présidial de Guéret, Châtellenies royales 

(répertoire imprimé, 1914)

D’abord itinérante, ce n’est qu’a partir de 1515 que la sénéchaussée de la Marche se sédentarise avec la création de deux sièges sénéchaux, Guéret pour la Haute-Marche et Bellac pour la Basse-Marche.
De 1552, création des Présidiaux par Henri II, à 1635, la Marche était du ressort du Présidial de Moulins. Ce n’est qu’en 1635 que le siège présidial de Guéret est créé. Son ressort s’étendait sur la Haute-Marche, les châtellenies de Bourganeuf et de Bellegarde ainsi que sur les sénéchaussées de Bellac et du Dorat.
La date de création des châtellenies n’est pas connue avec certitude. Au XIIIème siècle on n’en connait que sept, Guéret, Aubusson, Felletin, Ahun, Drouilles, Crozant et Le Dognon, auxquelles s’ajoutent au XVème siècle Chénérailles et Jarnages.

5 B : Justices seigneuriales
1468-1790 (répertoire numérique et index, 2004, 108 p., I. Maurin-Joffre)

Le nombre de justices seigneuriales est estimé à 250 pour la Haute-Marche et 27 pour le Franc-Alleu soit environ 280 pour l’ensemble de la province.

6 B : Maréchaussée
1733-1790 (répertoire dactylographié, 2000, 4 p., I. Maurin-Joffre)

7 B : Eaux et forêts
1576-1790 (répertoire dactylographié, 1999, 17 p., I. Maurin-Joffre)

L’édit de février 1554 promulgué par Henri II instaure les offices de maîtres particuliers et de lieutenants des eaux et forêts dans chaque bailliage et sénéchaussée. Celle de la Haute-Marche, établie dans un premier temps à Aubusson, est fixée à Guéret en 1686 avec une compétence étendue à la Basse-Marche (compétence transféré à Bellac en 1723).

8 B : Gabelles
1704-1790 (répertoire dactylographié, 1998, 9 p., I. Maurin-Joffre)

Théoriquement pays rédimé (pas d’impôt sur le sel en échange d’un somme globale payée au roi), la Haute-Marche ne connaissait pourtant pas le libre commerce du sel. Pour lutter contre la contrebande sévissant dans la province, des dépôts de sel et des brigade de gabelle ont très tôt été créé afin de contrer les faux-sauniers. Des juridictions spéciales également nommées dépôts mais distinctes des précédentes sont instituées à Guéret et à Aubusson.

9 B : Bourses consulaires
1759-1790 (répertoire dactylographié, 1997, 5 p., I. Maurin-Joffre)

10 B : Cahiers de doléances
1789 (répertoire dactylographié, 2003, 3 p., I. Maurin-Joffre)


[ C ] Administration provinciales

La série C conserve les archives des administrations provinciales d’Ancien Régimes hormis celles provenant des administrations judiciaires.
Le territoire du département est de formation assez composite et ses différentes parties ressortissaient, avant 1789, de plusieurs généralités : Moulins, Bourges, Limoges. Les archives de ses généralités ayant été répartie entre les départements intéressés, il n’existe pas de fonds d’intendance aux Archives départementales de la Creuse mais seulement des fonds de subdélégations et d’élections.

C : Fonds des administrations provinciales. XVe-XVIIIe siècles (répertoire imprimé, 1917 et 2012)

2 C : Contrôle des actes : généralités de Bourges, de Limoges et de Moulins
XVIIe-XVIIIe siècles (répertoire dactylographié, 2004, 165 p., I. Maurin-Joffre)


[ D ] Instruction publique, sciences et arts

Consacrée aux établissements d’enseignement avant la Révolution Française, la série D est peu importante. Elle se compose d’une série de petits sous-fonds ne renfermant, pour la plupart, qu’un seul article.

D :  Instruction publique, sciences et arts
 1621-An X (répertoire numérique dactylographié, 2007, 11p.)

 


[ E ] Seigneuries, familles, état civil, notaires

La série E est dite ouverte en raison de son accroissement constant. Ce dernier se fait au moyen des versements notariaux (6E) et de l’état-civil (4E).

 

E: Famille (répertoire dactylographié, 2013, 374 p.)

E: Seigneurie (répertoire dactylographié, 2013, 79 p.)

4 E : Registres paroissiaux et de l’état civil (collection du greffe du tribunal de grande instance) 1568-1922 (répertoire dactylographié, 2004, 276 p.)

7E : Huissiers


[ G ] Clergé séculier 

Clergé séculier
 XIIIe-XVIIIe siècles (répertoire numérique imprimé, 1930, 101 p.)


[ H ] Clergé régulier XIIe-XVIIIe siècles

Introduction
(1910, 26 p.)

Répertoire numérique et index
(répertoire dacrylographié, 1927, 109 p.)

Inventaire sommaire, Tome 1, H 1 à H 545
(répertoire dacrylographié, 1910, 626 p.)

Inventaire sommaire, Tome 2, H 546 à H 630
(répertoire dacrylographié, 1910, 124p.)

H 1-145 : Abbaye du Moutier-d'Ahun 

      (répertoire dactylographié, 1924-2012, 72 p.)

H 147-232 : Abbaye Notre-Dame d'Aubepierre

      (répertoire dactylographié, 1924-2012, 53 p.)

H 233-283 : Abbaye Notre-Dame d'Aubignac

      (répertoire dactylographié, 1924-2012, 56 p.)

H   284-521 : Abbaye Notre-Dame de Bonlieu    

      (répertoire dactylographié, 1924-2012, 253 p.)

H 522 : Abbaye Notre-Dame de Bonnaigue            

      (répertoire dactylographié, 1924-2012, 4 p.)

H 523 : Abbaye Notre-Dame de Colombe

      (répertoire dactylographié, 1924-2012, 5 p.)

H 524-527 : Abbaye du Palais-Notre-Dame

     (répertoire dactylographié, 1924-2012, 17 p.)

H 528-533 : Abbaye Notre-Dame de Prébenoît

      (répertoire dactylographié, 1924-2012, 17 p.)