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Les Archives départementales délivrent des copies de document selon les tarifs ci-dessous. La copie est libre, dans les conditions de réutilisation fixées par la loi du 17 juillet 1978, chapitre II modifiée par l'ordonnance du 6 juin 2005.
Consultez la délibération et téléchargez la licence opendata de la réutilisation des données publiques détenues par les Archives départementales de la Creuse
| Impressions d'images numériques préexistantes sur papier ordinaire | |
|---|---|
|
Format A4 en noir et blanc |
0.20€ |
|
Format A3 en noir et blanc |
0.40€ |
|
Format A4 en couleur |
1.50€ |
| Photocopies de documents originaux | |
|
Format A4 en noir et blanc |
0.20€ |
|
Format A3 en noir et blanc |
0.30€ |
| Travaux photographiques | |
|
Impression en couleur sur papier photographique de vues préexistantes format A4 |
3€ |
|
Impression en couleur sur papier photographique de vues préexistantes format A3 |
6€ |
| Reproduction d'images numériques préexistantes | |
|
Envoi d'images numériques par mail (dans la limite de 8Mo) Envoi en recommandé |
Gratuit 5€ |
| Prises de vues numériques de documents non numérisés | |
|
De 1 à 100 vues, documents jusqu'au format A3 (numérisation par appareil photographique numérique ou scanner, coût du support de livraison et de l'éventuel envoi postal inclus au-delà de 5€, minimum de perception) |
3€ |