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Les Archives départementales délivrent des copies de document selon les tarifs ci-dessous. La copie est libre, dans les conditions de réutilisation fixées par la loi du 17 juillet 1978, chapitre II modifiée par l'ordonnance du 6 juin 2005.
Consultez la délibération et téléchargez la licence opendata de la réutilisation des données publiques détenues par les Archives départementales de la Creuse
Impressions d'images numériques préexistantes sur papier ordinaire | |
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Format A4 en noir et blanc |
0.20€ |
Format A3 en noir et blanc |
0.40€ |
Format A4 en couleur |
1.50€ |
Photocopies de documents originaux | |
Format A4 en noir et blanc |
0.20€ |
Format A3 en noir et blanc |
0.30€ |
Travaux photographiques | |
Impression en couleur sur papier photographique de vues préexistantes format A4 |
3€ |
Impression en couleur sur papier photographique de vues préexistantes format A3 |
6€ |
Reproduction d'images numériques préexistantes | |
Envoi d'images numériques par mail (dans la limite de 8Mo) Envoi en recommandé |
Gratuit 5€ |
Prises de vues numériques de documents non numérisés | |
De 1 à 100 vues, documents jusqu'au format A3 (numérisation par appareil photographique numérique ou scanner, coût du support de livraison et de l'éventuel envoi postal inclus au-delà de 5€, minimum de perception) |
3€ |