Archives départementales de la Creuse

Plusieurs types de documents constituent ce fonds :

  • Les indicateurs du nom des propriétaires. Ces tables renvoient aux répertoires.
  • Les tables alphabétiques : ils contiennent les identités des propriétaires classés par nom et avec leur prénom. Ces répertoires renvoient aux comptes en indiquant les références aux registres des comptes.
  • Le répertoire des formalités hypothécaires consigne, pour toute personne physique ou morale, la totalité des références des actes transcrits ou inscrits à son nom, à l'actif comme au passif.
  • Pour plus d'informations, consultez notre aide à la recherche
  • Tutoriel vidéo : faire une recherche dans les hypothèques

Indicateurs, tables et répertoires de formalités hypothécaires