Commerce et économie au XIXème siècle
Marques de fabrique déposées au Tribunal de Commerce de la Creuse.
Commerce et économie au XIXème siècle
Marques de fabrique déposées au Tribunal de Commerce de la Creuse.
6U 123*
Les marques de fabriques sont des signes extérieurs (emblème, empreinte, cachet, vignette...) qu'un fabriquant ou commerçant a le droit exclusif d'appliquer sur ses produits ou ses marchandises pour en constater l'identité après avoir déposé au greffe du Tribunal de commerce (avant 1857 à celui du Conseil des prud'hommmes) plusieurs exemplaires de la marque représentée par un dessin, une gravure ou une emprunte.
Ce document, datant du XXème siècle présente les marques et produits commercialisés à l'époque. Certains existent encore aujourd'hui telle que la Bénéventine.
Cote : Archives départementales de la Creuse, 6U 163*
