Archives départementales de la Creuse

Tableaux de gestion spécifiques aux services producteurs du Département ou de l'Etat

Les tableaux de gestion permettent de simplifier et de rationaliser la gestion des archives dans les bureaux et d'assurer la conservation définitive des documents à forte valeur ajoutée.

Présentation des tableaux de gestion (20.6 Ko)

Lorsque la conservation partielle d'un ensemble de documents est décidée, différents types de sélection sont envisageables :

  • la sélection de documents récapitulatifs et la sélection qualitative ;
  • en ce qui concerne les documents et dossiers sériels, la sélection d'un spécimen et l'échantillonnage.

Voir la note récapitulative ci-dessous qui se substitue à toutes les réglementations antérieures :

Cadre méthodologique pour l'évaluation, la sélection et l'échantillonnage des archives publiques (23.7 Ko)

Tableaux de gestion des services départementaux

Achat public (14.3 Ko)

Assemblée, instances consultatives et cabinet (32.8 Ko)

Bibliothèque départementale de prêt (16.0 Ko)

Conservatoire départemental Emile Goué (79.0 Ko)

Direction de l'informatique et des système de sécurité (49.6 Ko)

Maison départementale des personnes handicapées (60.3 Ko)

Marchés publics (312.9 Ko)

Service des transports (31.2 Ko)

Sports, loisirs de nature et tourisme (75.0 Ko)

Unités territoriales d'action sociale (85.5 Ko)

Etablissements publics

Centre de gestion (105.0 Ko)

Chambre d'agriculture (44.6 Ko)

Etablissements du second degré (107.1 Ko)

Etablissement pour personnes âgées (397.5 Ko)

Syndicat départemental des énergies de la Creuse (12.6 Ko)

Syndicat intercommunal de cylindrage des cantons d'Ahun et de Chénérailles (18.4 Ko)

Syndicat départemental d'électricité de la Creuse (20.6 Ko)

Services état

Éducation nationale

Ecole primaire (94.4 Ko)

Tableau 1, politique générale, administration et évaluation (35.5 Ko)

Tableau 2, vie scolaire et universitaire (11.3 Ko)

Tableau 3, examen et concours (17.6 Ko)

Tableau 4, santé et aide sociale (11.0 Ko)

Tableau 5, finances et comptabilité (9.7 Ko)

Tableau 6, bâtiments (6.2 Ko)

Direction départementales des territoires

Service économie agricole (25.7 Ko)

Service espace rural, risques et environnement (54.6 Ko)

Service urbanisme, habitat et construction durables (21.6 Ko)

Finances et Trésor public : 

Merci en l'attente de nouveaux tableaux de contacter votre référent : patrick-b.dubois@dgfip.finances.gouv.fr 

Préfecture

Bureau de la règlementation et des élections (24.4 Ko)

Bureau de l'environnement (34.9 Ko)

Cabinet (45.3 Ko)

Circulation (169.6 Ko)

Organisation interministérielle (43.0 Ko)

Santé et cohésion sociale

Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (51.2 Ko)

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