Archives départementales de la Creuse

Avertissement iconothèque

Le Département de la Creuse a souhaité, par la diffusion sur le site des Archives départementales (archives.creuse.fr), rendre accessibles aux chercheurs les documents iconographiques conservés dans ses collections.

La reproduction des images numérisées figurant dans la base de données est autorisée sous réserve deciter explicitement le site www.archives.creuse.fr comme source et de faire mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités à la copie privée et autres exceptions prévues à l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle. Cette mention doit être formulée ainsi : « sous réserve des droits réservés aux auteurs et ayants droit non identifiés ».

Les œuvres reproduites dans la base de données Iconothèque sont protégées par le droit de la propriété intellectuelle dans le monde entier. L’accès à la base n’entraîne aucun transfert de droit au profit de l’utilisateur. L’utilisateur s’interdit expressément de procéder à quelque modification, adaptation, arrangement ou transformation que ce soit des œuvres et descriptifs associés en totalité ou en partie. Lorsque l’utilisateur souhaite exploiter les documents protégés par le droit de la propriété intellectuelle, il doit se rapprocher de l’auteur ou de ses ayants droit afin d’en obtenir l’accord. Cette utilisation ne peut se faire que dans le respect des règles énoncées dans le code de la propriété intellectuelle.

Les différents documents iconographiques diffusés sur le site ont rejoint les collections conservées par le département notamment par acquisitions, dons, legs, dations et versements. Dans l’hypothèse où un auteur, ou un ayant droit, viendrait à identifier, de manière certaine, une de ses œuvres, nous vous remercions de bien vouloir prendre contact avec les Archives départementales afin que la paternité des droits sur l’œuvre en cause soit rétablie conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle.

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